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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICI
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LES FRUITS DE LA TOMBELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES FRUITS DE LA TOMBELLE
SICI SARL

Numéro de dépôt :
3421690
Date de dépôt :
06/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2016
LES FRUITS DE LA TOMBELLE de SICI

Présentation de la marque LES FRUITS DE LA TOMBELLE

Déposée le 6 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FRUITS DE LA TOMBELLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICI domicilié(e) Tour CIT, 3 rue de l'Arrivée, BP 69,7579 PARIS Cedex 15 - 7579 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Sophie UGHETTO domicilié(e) Tour CIT, 3 Rue de l'Arrivée, BP 69,75749 PARIS Cedex 15 - 75749 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FRUITS DE LA TOMBELLE est expirée depuis le 6 avril 2016.

SICI a également déposé les autres marques suivantes : HYPER XODO


SICI SARL - Tour CIT, 3 rue de l'Arrivée, BP 69,7579 PARIS Cedex 15 - 7579 - France


Mme Sophie UGHETTO - Tour CIT, 3 Rue de l'Arrivée, BP 69,75749 PARIS Cedex 15 - 75749 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.